Préambule

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L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes «Mentions légales» détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion et l'accès au site www.tifany.com implique l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions légales qu'il doit consulter lors de chaque connexion.

Article 1 - Objet du site de TIFANY INDUSTRIES SAS.
Le présent site appartient à TIFANY INDUSTRIES SAS et  est consacré aux gammes et aux produits de la marque TIFANY.

Il a pour but de :


- Présenter la gamme des produits et services de la marque TIFANY ;
- Informer sur les événements et les promotions, les tendances de la marque TIFANY;
- Présenter le réseau de distributeurs de ses produits et services dans le monde entier.

- La vente en ligne au travers de sa boutique Web.

Article 2 - Traitement des données à caractère personnel
TIFANY INDUSTRIES SAS. s'engage à ne pas faire un usage contraire à la législation en vigueur en la matière des données à caractère personnel que vous pourriez lui fournir.

Les données à caractère personnel que TIFANY INDUSTRIES SAS collecte auprès de vous sont les suivantes :
- Nom et prénom ;
- Email, téléphone ou fax ;
- Adresse postale ; 
- Profession ;
- Année de naissance.

Ces informations permettent à  TIFANY INDUSTRIES SAS  de mieux vous connaître. Elles sont utilisées avec votre consentement exprès et uniquement pour vous permettre de recevoir la newsletter  TIFANY, les promotions,  de vous informer sur nos produits et services de la marque TIFANY.

Les informations enregistrées sont réservées à l'usage des services internes de TIFANY INDUSTRIES SAS et notamment le service de communication.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant au service communication. « Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données la concernant ».

Toutes questions concernant le traitement de ces données personnelles doivent être envoyées à cette adresse : 

TIFANY INDUSTRIES SAS
Pascale Vandaele

20, Boulevard du Comte de Montalembert 59651 Villeneuve d’Ascq.

Email : service_conso@tifany.com

Moyennant demande écrite adressée à TIFANY INDUSTRIES SAS. à l'adresse de TIFANY INDUSTRIES SAS ci-dessus indiquée, et si vous justifiez de votre identité, en joignant à votre demande une copie de votre carte d'identité, vous pouvez obtenir, gratuitement, la communication des données à caractère personnel vous concernant ainsi que, le cas échéant, la rectification de celles qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

En cas de changement des données qui vous sont propres, vous êtes tenu d'en avertir par écrit  TIFANY INDUSTRIES SAS à l'adresse ci-dessus indiquée

Article 3 - Limitation de responsabilités
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Article 4 - Sécurité
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Article 5 - Limite de responsabilité de TIFANY INDUTRIES SAS.
Les photographies, illustrations, descriptions, etc. reproduits ainsi que catalogues commandés sur notre site n'ont aucun caractère contractuel et sont données à titre indicatif.

Nos décors peuvent subir certaines modifications (techniques et commerciales) ou améliorations de collection sans préavis et sans annonce publique.

Pour des raisons de maintenance, notamment,  TIFANY INDUSTRIES SAS. pourra, à tout moment, interrompre l'accès à son site.

 

Article 6 - Propriété intellectuelle

6.1 – Droits d'auteur
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La conception et la réalisation du présent site ont été effectuées par STRATEGIES DURABLES, agence conseil en communication (www.strategiesdurables.com).

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Toute reproduction, directe ou indirecte, provisoire ou permanente, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, en tout ou partie, ainsi que toute représentation, utilisation ou modification, même partielle, du présent site sont interdites. Ces faits constituent le délit de contrefaçon, puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L 716-10).

6.2 – Droits sur les marques
Les marques nominatives et semi-figuratives TIFANY ont été déposées par TIFANY INDUSTRIES SAS  et sont sa propriété exclusive.

La reproduction, l'utilisation, l'imitation, l'apposition, la suppression ou la modification de cette marque sans l'autorisation préalable de TIFANY INDUSTRIES SAS ou de leurs titulaires constitue le délit de contrefaçon puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L 716-10).

Article 7 - Lien hypertexte et référencement
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Article 8 - Modifications des informations légales du site de TIFANY INDUSTRIES SAS
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Article 9 - Loi applicable
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